Reglementation ITAR : Etats-Unis, cet ami qui ne veut pas que du beaucoup a Notre France

Reglementation ITAR : Etats-Unis, cet ami qui ne veut pas que du beaucoup a Notre France

Mes industriels de l’armement francais n’aiment jamais ces dossiers.

Vraiment gui?re. C’est egalement l’eventualite de l’Etat francais, touche au c?ur de sa souverainete. Ce paraissent des dossiers qui au choix les agacent, les irritent et les enervent. ou des trois a la fois surtout quand le dossier devient public. Qu’est-ce qui les met tous dans un tel etat ? Quatre lettres: ITAR (International Traffic in Arms Regulations). Pourquoi? Si un systeme d’armes contient au moins un composant americain sous la cure de la reglementation americaine ITAR, les Etats-Unis ont le pouvoir d’en interdire la vente a l’export a 1 pays tiers. Or de nombreux societes francaises et europeennes integrent des composants americains en particulier electroniques, dans de multiples materiels, tout particulierement en domaines aeronautique et spatial. “Notre dependance a l’egard des composants soumis a toutes les regles ITAR reste 1 point critique”, avait reconnu en mai 2011 a l’Assemblee nationale le PDG de MBDA, Antoine Bouvier.

“Nous sommes i  nouveau soumis a des dependances technologiques, avait explique en octobre 2011 a l’Assemblee nationale l’ex-Delegue general concernant l’armement, Laurent Collet-Billlon. Nous veillons cependant avec le plus grand lait au respect du principe de souverainete nationale pose via le Livre blanc en matiere de dissuasion, de cryptographie et de lutte informatique. Bon nombre de nos aeronefs presentent des adherences avec la cure americain ITAR, mais nous nous employons a reduire le plus possible ces limitations”.

Washington a recemment frappe d’un veto l’industrie d’armement tricolore en interdisant l’exportation du missile de croisiere Scalp de MBDA par l’Egypte, comme J’ai Tribune l’a revele. Officieusement pour abriter nos interets d’Israel. “Est-ce une decision d’une seule administration americaine ou encore du i?tre capable de politique?”, s’interroge 1 Excellent connaisseur de ces dossiers. En tout cas, une telle decision a pour consequence de freiner la revente de sugardaddie 24 Rafale supplementaires au Caire. C’est bien une atteinte a la souverainete de la France, pourtant l’alliee des Etats-Unis lorsqu’il faut aller a la baston concernant des theatres d’operation difficiles (Syrie, Irak) ou echanger des renseignements de premiere importance en affaires de terrorisme.

Mes Etats-Unis jouent au milieu des nerfs des industriels francais

Ce n’est gui?re la premiere fois que les Etats-Unis jouent avec les nerfs d’la France. Ainsi, ils avaient longuement hesite a Realiser jouer la reglementation ITAR sur votre dossier francais en Inde, explique-t-on a Notre Tribune. Ils ne l’ont enfin gui?re fera. En revanche, ils ont recemment mis un veto sur votre dossier export francais au Qatar. Aussi, l’explication en defense des interets de l’Etat hebreu dans le contexte de l’export du Scalp par l’Egypte a du mal a tenir face a la multiplication des affaires lancees par des Etats-Unis.

En 2013, ils avaient deja refuse une demande de reexportation a toutes les Emirats Arabes Unis de composants “made in USA” necessaires a la fabrication de deux satellites espions francais (Airbus et Thales). La visite de Francois Hollande aux Etats-Unis en fevrier 2014 avait permis de regler positivement votre dossier.

“le sujet des normes ITAR reste tres sensible et continue de defrayer la chronique au domaine des satellites, avait explique en juin 2015 a l’Assemblee nationale le president du CIDEF, Eric Trappier. Mes Americains utilisent, en effet, ces regles Afin de limiter certaines exportations par des pays pourtant amis, Afin de des raisons souvent plus politiques que juridiques. Tout depend, en fera, du degre de sensibilite des aliments exportes. Le Rafale, comme tous les materiels militaires francais, regroupe des composants ITAR, mais dans une proportion assez faible, au point que nous pourrions presque le envoyer en nous en passant. Il ne pourrait etre donc aucun l’interet de l’industrie americaine de se priver de cette categorie d’exportations des lors qu’elles sont realisees par un pays qui n’est nullement l’ennemi des Etats-Unis. Nous aurions vraisemblablement environ difficultes si nous voulions exporter des Rafale vers la Russie. “

Rencontre Macron-Trump

C’est pour cela que les industriels francais fondent de grands espoirs sur la visite aux Etats-Unis d’Emmanuel Macron, qui est outre-Atlantique a partir de ce lundi, Afin de regler entre autres le dossier Scalp en Egypte. Selon des sources concordantes, il n’a pas ete regle entre des deux pays avant le commencement du chef de l’Etat francais. C’est donc au secret des entretiens entre Emmanuel Macron et Donald Trump que ce dossier sera regle ou pas, assure-t-on de sources concordantes a Notre Tribune. “on va pouvoir imaginer que le president americain fasse personnellement votre cadeau a Emmanuel Macron lors de une visite”, estime 1 observateur de ces dossiers sensibles. Neanmoins,, a ce jour, il n’y a nullement non plus de certitude absolue.

“vous devez tirer les lecons de cette situation tres penalisante dans laquelle la France s’est retrouvee face a votre client potentiel qu’est l’Egypte mais qu’elle pourrait retrouver eventuellement face a d’autres clients”, explique-t-on au sein de l’Etat a Notre Tribune.

Que veut Notre France?

D’une maniere generale, la France tient officiellement depuis quelques annees votre discours d’independance nationale. Dans une interview accordee a Notre Tribune, la ministre des Armees, Florence Parly, “souhaite qu’on puisse progresser vers une moindre dependance vis-a-vis des composants qui relevent d’une legislation ITAR”. Et d’ajouter i  propos des dossiers en file que “la France tient et tiendra ses engagements. En cas ou ca s’avererait utile, nous prendrions nos mesures pour honorer nos contrats qui ont ete passes”. Plus facile a dire qu’a Realiser. Car c ‘est technologiquement complique a faire cela n’est pas gratuit, rappelle-t-on a Notre Tribune. Notre ministre en convient elle-meme : “il faudrait etre realiste, que ce soit ITAR ou d’autres, je ne suis nullement sure que l’on puisse s’immuniser totalement de cette reglementation”. Pourquoi? “il va i?tre tres difficile de se passer de composants electroniques de naissance americaine”, avait explique en avril 2011 a l’Assemblee nationale l’ancien patron de Safran, Jean-Paul Herteman.

Pour autant, la France bosse a desITARiser ses materiels. Selon nos renseignements, des groupes d’embauche interministeriel ont ete constitues. “Nous ne sommes pas inertes sur la question”, confirme Florence Parly. “Nous y reflechissons avec un certain nombre d’industriels, affirme-t-elle, et Divers ont deja retourne des mesures pour resoudre cette question de dependance le plus rapidement possible. Mais il convient des investissements pour le sens”. Notamment, dans le domaine spatial, l’Agence Spatiale Europeenne a mene depuis un certain temps des actions de fond avec des investissements significatifs pour recreer des doubles sources en Europe sur des composants critiques d’une liste ITAR ou de la liste EAR (Export Administration Regulations).

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