Protocole sanitaire au travail : quelles seront les evolutions au 8 decembre ?

Direction de l’information legale et administrative (Premier ministre)

Face a Notre 5 e vague et au rebond de l’epidemie et dans le but de limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole sanitaire en boutique fut actualise le 8 decembre 2021 par le ministere du Travail. Strict respect des gestes barrieres et du port du masque en interieur, accent mis sur l’aeration des lieux d’embauche, teletravail et suspension des moments de convivialite en boutique sont les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national concernant assurer la sante et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 a ete mis a jour le 8 decembre 2021. Les principales evolutions portent sur le strict respect des gestes barrieres et du port du masque, le teletravail et la suspension des moments de convivialite.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque devra etre renforce. Le port du masque reste systematique dans les entreprises dans la totalite des lieux collectifs clos. Si quelques personnes occupent 1 travail, il doit etre continuellement porte. Il devra s’agir soit d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque evoque de « categorie 1 » , soit d’un masque chirurgical. Le port du masque devra etre associe au respect de la distance physique d’au moins 1 m entre des personnes, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, d’la ventilation, de l’aeration des locaux, une mise en ?uvre d’une politique de prevention ainsi que la gestion des flux d’individus.

Notre distance physique entre 2 personnes est portee a 2 metres lorsque le masque ne pourra etre porte, en restauration collective ainsi que dans les espaces exterieurs (espaces fumeurs en cours Prenons un exemple).

L’employeur devra informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid ainsi que l’interet de son activation pendant les horaires d’embauche.

Aeration et nettoyage des locaux

La version mise a jour du protocole met l’accent concernant l’aeration des locaux d’embauche qui est une mesure essentielle. Il est utile d’aerer les locaux via une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) constamment si les conditions le permettront et au minimum 10 mn l’integralite des heures. A defaut, l’aeration devra etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a la reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Le ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a des endroits caracteristiques d’la frequentation et a des periodes de forte frequentation. Si le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, les entreprises doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de personnes admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local moyen de la aeration suffisante Afin de retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.

Pour empecher les contaminations par contact avec les mains, l’employeur devra mettre en place des procedures de nettoyage avec un service actif dans le virus SARS-CoV-2 regulieres, au minimum une fois par jour, des objets et points contacts que les salaries paraissent susceptibles de toucher sur les postes de travail et dans tous les lieux communs, y compris nos sanitaires.

Pour les activites qui necessitent des echanges d’objets entre salaries, votre protocole sanitaire specifique s’applique. Il regroupe le nettoyage regulier de ces objets, avec un bien actif sur le virus et un lavage systematique des mains (eau et savon ou gel hydro-alcoolique) avant et apres utilisation des objets echanges.

Les dechets susceptibles de devenir contamines comme des masques doivent etre elimines dans des poubelles a ouverture non manuelle.

Distanciation a J’ai cantine

Le protocole sanitaire publie de nouvelles regles en matiere de restauration collective. Dans les cantines ou restaurants d’entreprise, lorsque le masque n’est nullement porte, la distanciation entre chaque personne a table devra etre de 2 m. Les convives ne doivent jamais etre en face-a-face. Notre regle des 8 m 2 avec salarie en cantines est reinstauree, comme en mars 2021. Si des personnes portent un masque, dans la file d’attente notamment, la distance a respecter reste de 1 m.

Les moments de convivialite suspendus

Les moments de convivialite tel les pots de depart ou de fin d’annee et les rassemblements comme des seminaires ne semblent pas recommandes.

Deux a trois temps de teletravail par semaine recommandes

Au contexte de reprise epidemique, Cela reste recommande aux firmes de mettre en place 2 a 3 semaines de teletravail par semaine, sous reserve des contraintes liees a l’organisation du article et a la situation des salaries. C’est egalement preconise de limiter les rendez-vous en presentiel.

Mes mesures toujours en vigueur au protocole

Mes salaries vulnerables peuvent beneficier de mesures de protections renforcees : isolement du poste de travail (mise a disposition d’un travail individuel ou mise en place de protections materielles) ; respect des gestes barrieres renforces ; absence ou limitation du partage du poste d’embauche ; nettoyage et desinfection renforces du poste d’embauche et des surfaces touches ; adaptation des horaires d’arrivee ainsi que depart pour eviter les heures d’affluence au sein des transports ; mise a disposition par l’employeur de masques de type chirurgical en nombre suffisant.

Les salaries vulnerables particulierement a risque Quand le teletravail n’est jamais envisageable, peuvent etre en activite partielle ou percevoir des indemnites journalieres derogatoires jusqu’au 31 juillet 2022 au apri?s.

Le passe sanitaire Afin de Quelques professionnel. Depuis le 30 aout 2021, les individus (salaries, benevoles, prestataires, interimaires et sous-traitants) qui interviennent dans certains lieux , etablissements, services ou evenements doivent presenter votre marche sanitaire.

L’obligation vaccinale Afin de les soignants et les travailleurs des etablissements et services sanitaires et medico?sociaux. Mes employeurs doivent controler le respect de cette obligation. Les gens ayant des contre-indications medicales doivent presenter 1 certificat medical.

Faciliter la vaccination. Mes employeurs doivent favoriser la vaccination de leurs salaries en des autorisant a s’absenter pendant les heures d’embauche. Les absences pour des salaries et les stagiaires n’entrainent pas une baisse en remuneration et paraissent assimilees a un moment d’embauche effectif.